AT3 – Attestation de conformité RT 2012 ou RE 2020 – Toulon, La seyne, Hyères, Nice, Cannes, Manosque… PACA
Attestation de conformité RT 2012 ou RE 2020
Lors de la déclaration d’achèvement de travaux (DAACT) qui se fait grâce au CERFA 13408.06, il est demandé de joindre pour toutes les constructions neuves soumise à permis de construire PC ou déclaration préalable de travaux DP une attestation de conformité à la règlementation thermique RT 2012 ou à la réglementation environnementale RE 2020.
L’attestation de conformité à la réglementation thermique RT 2012 (RT2012) – AT3 –
Pour être délivrée, l’attestation AT3 de conformité à la RT 2012, il faut que le bâtiment ai réussi le test d’étanchéité à l’air RT 2012.
C’est pourquoi nous recommandons dans certains cas de réaliser un test dit en cours de chantier, test facultatif, qui permet de valider que la performance requise pour être conforme à la RT 2012 sera atteinte lors du test final qui lui est obligatoire.
Ensuite, il faut contrôler :
- que les performances des isolants prescrits dans l’étude thermique RT 2012 sont, à minima, ce qui ont été mise en place. Cela se fait pas voie documentaire et visuelle.
- que les performances des équipements prescrits dans l’étude thermique RT 2012 sont respecté à minima lors de la visite de contrôle RT 2012.
Lorsque tous ces contrôles sont positifs, alors nous sommes autorisées à délivrer l’attestation AT3 de conformité à la règlementation thermique RT 2012 qu’il faudra joindre au CERFA 13408/06
L’attestation de conformité à la réglementation environnementales RE 2020 (RE2020) – AT3 –
Pour être délivrée, l’attestation AT3 de conformité à la RE 2020, il faut que le bâtiment ai réussi :
- le test d’étanchéité à l’air RE2020 de l’enveloppe du bâtiment
- le test et la vérification du ou des systèmes de VMC suivant le Protocole Ventilation RE 2020–
Comme le test d’étanchéité à l’air de l’enveloppe du bâtiment, le test et la vérification des VMC sont obligatoires en RE2020.
C’est pourquoi nous recommandons dans certains cas de réaliser un test dit en cours de chantier, test facultatif, qui permet de valider que la performance requise pour être conforme à la RE2020 sera atteinte lors du test final qui lui est obligatoire.
Ensuite, il faut contrôler :
- que les performances des isolants prescrits dans l’étude environnementale RE2020 sont, à minima, ce qui ont été mise en place. Cela se fait pas voie documentaire et visuelle.
- que les performances des équipements prescrits dans l’étude environnementale RE 2020 sont respecté à minima lors de la visite de contrôle RE 2020 (parfois écrit RT 2020).
Lorsque tous ces contrôles sont positifs, alors nous sommes autorisées à délivrer l’attestation AT3 de conformité à la règlementation environnemental RE2020 qu’il faudra joindre au CERFA 13408/06
Expert Bâti Conseil réalise les conformités RT 2012, les conformités RE 2020, les tests d’étanchéité à l’air, les attestations RT 2012, les attestations RE 2020, les attestations AT3 de conformité à la règlementation thermique ou règlementation environnementale à Toulon, Hyères, La Seyne sur Mer, Six Fours, Draguignan, Cuers, La Garde, Pierrefeu, Le Muy, La Londe les Maures, Le Lavandou, Saint Raphael, Fréjus, Ollioules, Sanary et plus généralement dans le Var ou en PACA